Principes directeurs de la sécurité routière

Qu’est-ce qu’un programme de sécurité routière fondé sur les pratiques exemplaires?

Au cours des deux dernières décennies, les approches en matière de sécurité routière ont beaucoup changé, pour s’éloigner de l’approche réactive (c.-à-d. régler les problèmes) et se tourner vers une approche proactive, plus holistique, axée sur des initiatives de prévention.

Par le passé, les stratégies en matière de sécurité routière consistaient surtout à promouvoir le respect du code de la route grâce à la sensibilisation, à la formation, à la législation, à la réglementation et à l’application des règles. Bien que ces stratégies soient utiles, elles ne tiennent pas compte d’éléments importants comme la planification et la conception, les infrastructures et les enjeux systémiques qui ont une incidence sur la conduite et les comportements sécuritaires des usagers de la route.

Pour remédier aux lacunes inhérentes de ces méthodes, beaucoup de nouvelles approches qui prennent en considération les composantes distinctes de la sécurité routière (comportement, conception des véhicules et infrastructures routières) et visent à les intégrer dans une stratégie de résolution de problèmes plus complète se sont graduellement imposées.

Ce module décrit ces approches de premier plan et met en lumière certains des principes fondamentaux associés à chacune. Nous verrons donc les approches ci-dessous :

• Décennie d’action pour la sécurité routière 2021-2030. L’Organisation mondiale de la Santé et les Commissions régionales de l’ONU ont élaboré un Plan mondial qui sert de document d’orientation à l’appui de la mise en œuvre de la Décennie d’action 2021-2030 et de ses objectifs. Ce plan a pour objectif de réduire d’au moins 50 % le nombre de morts et de blessés sur les routes pendant cette période.
• Vers une mortalité zéro. L'objectif "Vers zéro mort" est une vision ambitieuse qui vise à éliminer tous les décès et les blessures graves dus aux accidents de la route, tout en favorisant une mobilité sûre, saine et équitable pour tous les usagers de la route. Le fondement de cette approche est que la vie et la santé ne peuvent jamais être échangées contre d'autres avantages sociétaux. La vie et la santé humaines sont primordiales et ont la priorité sur la mobilité et les autres objectifs du système de circulation routière.
• L'approche du système sûr. Cette approche repose sur la conviction que les usagers de la route sont des êtres humains et que les accidents sont toujours susceptibles de se produire, même si l'accent est mis en permanence sur la prévention. L'approche pour un système sûr est le processus qui permet d'atteindre l'objectif "zéro mort sur les routes", en fournissant une plate-forme puissante pour le développement, l'adoption et la mise en œuvre d'une stratégie de sécurité routière globale et intégrée.

L'approche pour un système sûr est essentielle pour améliorer la sécurité routière et peut être soutenue par des programmes tels que :

• Transport actif. Le transport actif englobe toutes les formes de transport à propulsion humaine, comme la marche, le vélo, l’utilisation d’un fauteuil roulant, le patin à roues alignées ou la planche à roulettes. On peut même y ajouter l’équipement agricole circulant à basse vitesse, ou la voiture tirée par un cheval en région rurale. Il existe de nombreuses façons d’utiliser le transport actif, qu’il s’agisse de se rendre à pied à l’arrêt d’autobus ou de se rendre à vélo à l’école ou au travail.
• Initiatives Villes et villages en santé. Ces initiatives sont des collaborations multisectorielles qui intègrent des objectifs sociaux, économiques et environnementaux au profit de l’ensemble de la communauté et renforcent la capacité de celle-ci à promouvoir et à maintenir la santé.

Chacune de ces approches est décrite de façon plus détaillée ci-dessous. Des liens vers des ressources pertinentes et des exemples de leur application sont également fournis.

Chaque communauté est unique, qu’elle soit grande ou petite, urbaine ou rurale. Bien que les principes derrière les programmes de sécurité routière efficaces se ressemblent, ce sont les enjeux de sécurité routière ciblés qui diffèrent. Transport Canada traite d’ailleurs des enjeux touchant les collectivités rurales et de petite taille dans son rapport Améliorer les modes de déplacement dans les petites collectivités et les collectivités rurales.¹

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Qu'est-ce que l'initiative "Vers zéro mort" ?

L’approche « Vers zéro mort » (VZM) est la vision en matière de sécurité routière qui prévaut aux États-Unis. Cette stratégie nationale milite pour l’élimination des décès et des blessures graves, ce que ses partisans considèrent comme la seule cible acceptable pour la nation, les familles et les citoyens. Une personne décède toutes les 14 minutes dans un accident de la route aux États-Unis² La plupart des gens vivront au cours de leur vie les répercussions d’un accident de la route, qu’ils soient eux-mêmes touchés ou qu’il s’agisse de membres de leur famille, d’amis ou de collègues.  

Sous la direction du comité directeur de la vision VSM, l’agence américaine responsable de la sécurité routière (NHTSA) fournit une plateforme permettant aux agences d’État, à l’industrie privée, aux organismes nationaux et à d’autres intervenants d’élaborer, de façon uniformisée, des plans de sécurité accordant la priorité à la culture de sécurité routière et faisant la promotion de la vision VSMnationale. La stratégie Toward Zero Deaths: A National Strategy on Highway Safety³ (en anglais) est une initiative fondée sur des données probantes qui vise à faire ressortir et à créer des occasions de transformer la culture de sécurité routière américaine. L’initiative consiste à développer un leadership solide et à mettre en poste des défenseurs de la vision VSM au sein d’organisations qui peuvent influencer directement la sécurité routière, dans des secteurs comme l’ingénierie, les forces de l’ordre, l’éducation, les services médicaux d’urgence, l’élaboration de politiques, la santé publique et les communications, entre autres. Cette stratégie nationale devrait servir de guide et de cadre de référence aux intervenants pour améliorer la planification et la mise en œuvre de mesures de sécurité routière à l’échelle du pays, au sein des États et à l’échelon local. L’intention est de créer un mécanisme amenant des intervenants d’horizons plus variés à joindre leurs forces pour amener des changements organisationnels et culturels.

L’une des plus grandes priorités consiste à modifier l’attitude de la population américaine envers la sécurité routière. Il existe déjà des programmes et des technologies qui peuvent contribuer à réduire substantiellement le nombre de décès, mais ils ne porteront leurs fruits que lorsque le public et les élus accepteront d’adopter des lois ou de prendre les mesures requises pour les mettre en œuvre. Par conséquent, la stratégie nationale comporte deux volets : le changement de culture et la mise en place des fondements de la sécurité. Ces deux volets visent à la fois à changer la culture et à renforcer le leadership, tout en améliorant l’efficacité des activités en cours.

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Quels sont les éléments de l’approche du système sûr?

Les usagers de la route étant humains, des accidents peuvent toujours se produire malgré tous les efforts consacrés à la prévention. L’approche du système sûr (ou approche systémique) reconnaît que la capacité du corps humain de survivre à un impact au-delà d’une certaine vitesse n’est pas illimitée. C’est pourquoi la priorité est accordée à la modification systématique des principaux facteurs entrant en ligne de compte lors de certains types de collisions, de sorte à réduire substantiellement, au fil du temps, la gravité des traumatismes attribuables à des accidents de la route.

L’approche du système sûr a donc des objectifs ambitieux. Elle a pour objectif de créer progressivement (sur une période de 20 ou 30 ans, ou plus, par exemple) un réseau de transport (rues et routes) sécuritaire, sur lequel ne se produiront plus de décès ni de blessures graves.

Une collision mortelle est habituellement le résultat de l’interaction de plusieurs facteurs qui entraînent le décès. Les parties prenantes doivent tenir compte du rôle que jouent tous les facteurs pouvant contribuer à un décès, y compris la route et l’accotement, le véhicule, la limite de vitesse et le comportement des usagers de la route impliqués.

Un cadre de référence logique qui examine chacun des éléments de la sécurité routière et les interactions entre ceux-ci est essentiel pour permettre aux professionnels de développer leur réflexion et leur compréhension des risques et des mesures d’intervention possibles. Il sera ensuite plus facile d’expliquer à la communauté en général de façon claire les risques de la route et les solutions possibles.

L’approche du système sûr fournit ce cadre. Cette approche, inspirée des travaux des agences de transport en Suède et aux Pays-Bas, a été adoptée dans de nombreux pays, qui s’en sont servi comme base pour des initiatives en matière de santé routière.

Source : Association des transports du Canada : Association des transports du Canada, Vision zéro et l'approche pour un système sûr : Un abécédaire pour le Canada

L’approche du système sûr vise à réduire au minimum la gravité des blessures, en s’appuyant sur le principe selon lequel les lacunes d’un système ne devraient pas coûter la vie aux usagers de la route. Selon la prémisse de départ, un usager de la route ne devrait pas subir une collision assez grave pour le blesser sérieusement ou le tuer si les conditions suivantes sont réunies :

• un conducteur 5 étoiles (qui respecte la loi, a toutes ses facultés et n’est pas distrait)
• est au volant d’un véhicule 5 étoiles,
• sur une route 5 étoiles (ou son accotement),
• pour laquelle limite de vitesse 5 étoiles est en vigueur en fonction du risque d’accident à cet endroit. De plus, personne ne devrait mourir en raison d’une simple fausse manœuvre ou erreur de jugement.

L’approche s’appuie aussi sur les suppositions suivantes :

• l’analyse des collisions et l’enrichissement continu des connaissances sur les causes des collisions sont des activités réalisées continuellement par les autorités responsables de la sécurité routière ;
• une réglementation adéquate est en place pour assurer des déplacements sûrs, de même que les mesures nécessaires à l’application de cette réglementation, pour atteindre un taux élevé de respect de règles de la part des usagers de la route (deux aspects très prometteurs);
• un système de délivrance des permis de conduire est en place;
• une communauté avisée et sensibilisée est très en faveur des paramètres requis pour créer et préserver un réseau routier toujours plus sûr.

En gros, cette approche met au défi les concepteurs des réseaux routiers de trouver l’équilibre entre trois grands facteurs présents dans l’environnement routier (la sécurité sur la route et l’accotement, la vitesse de déplacement – qui est influencée par les limites de vitesse – et les caractéristiques de sécurité primaires et secondaires des véhicules) pour mettre en place des conditions sécuritaires qui n’entraîneront pas des collisions mortelles.

Cependant, l’approche prévoit également que beaucoup de concepteurs de systèmes, autres que les ingénieurs responsables des routes et des véhicules, ont une influence sur l’utilisation sécuritaire des routes et doivent aussi assumer une grande part de responsabilité quant à l’issue (non fatale) des collisions.

Voici quelques exemples :

• les législateurs, les autorités de réglementation et les autorités d’application de la loi, qui doivent mettre en lumière les comportements qui sont actuellement légaux, mais non sécuritaires, et convaincre graduellement la population et les élus qu’il faut mettre en place de nouvelles mesures d’application de la loi pour créer des routes plus sûres pour les usagers;
• les employeurs qui fournissent des véhicules (autant pour le transport léger de passagers que pour le transport commercial lourd) à leur personnel et intègrent diverses tâches de conduite dans leurs contrats de travail;
• les autorités d’intervention offrant des services sur les lieux de collisions de la route avec traumatismes et dans les centres hospitaliers;
• les autorités de délivrance de permis qui cherchent à améliorer la sécurité des titulaires de permis;
• les autorités responsables de la sécurité routière, les usagers de la route eux-mêmes et les groupes communautaires locaux qui informent et sensibilisent la population (fournissant donc la « marche à suivre ») sur la bonne utilisation du système.

Toutefois, il ne faut pas croire que le système a toutes les réponses. Il est tout aussi impératif de s’interroger continuellement et de chercher ce qui peut être fait(et ce qu’une collectivité donnée est disposée à faire) pour freiner les comportements inacceptables et dangereux d’un petit nombre d’usagers de la route, qui se répercutent sur la majorité des usagers de la route, qui agissent de façon responsable. Il s’agit, par exemple, des personnes qui conduisent avec les facultés affaiblies (par l’alcool, les drogues ou la fatigue), qui dépassent les limites de vitesse, qui sont inattentives ou qui contreviennent autrement au code de la route. En même temps, les collectivités s’efforcent de réduire les risques auxquels sont exposés les jeunes conducteurs inexpérimentés pendant la première année suivant l’obtention de leur permis, ainsi que de mettre en place des mesures efficaces pour mieux comprendre la distraction au volant et lutter contre ce phénomène.

La mise en place de l’approche du système sûr permet donc de se doter d’une puissante plateforme de création, d’adoption et de mise en œuvre d’une stratégie de sécurité routière.

Quels sont les principes de l’approche du système sûr?

• Les humains font des erreurs.
• Les humains sont vulnérables aux blessures.
• La responsabilité est partagée.
• Aucun décès ni aucune blessure grave n’est acceptable.
• Une approche proactive ou préventive est plus efficace qu’une approche réactive.

Comparaison entre l’approche traditionnelle et l’approche du système sûr⁴

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Quels sont les éléments de l’approche du système sûr?

1. Meilleure compréhension des collisions et des risques

L’un des éléments fondamentaux de l’approche du système sûr est la reconnaissance des risques auxquels sont exposés les usagers de la route.  Il est aussi important que toutes les parties prenantes se familiarisent avec les mesures d’atténuation et s’entendent sur celles qui sont les plus efficaces.

2. Législation et application des règles

La législation sur les transports est un élément crucial des efforts pour améliorer la sécurité routière. Premièrement, elle détermine quelles institutions sont requises pour administrer diverses composantes du système routier, en plus de leur attribuer des responsabilités et des fonctions précises. Deuxièment, elle établit les normes, notamment en matière de sécurité, que doivent respecter les propriétaires et les conducteurs de véhicules, les véhicules eux-mêmes et les infrastructures. Le troisième rôle de la législation consiste à réguler la conformité aux normes.

Le fait de ne pas se conformer à un quelconque aspect d’une loi sur le transport doit être reconnu et considéré par les automobilistes en général comme un comportement antisocial.

3. Accès au système – délivrance de permis

L’approche du système sûr a aussi comme fondements la gestion de la délivrance de permis de conduire et la réciprocité, grâce au principe un conducteur - un permis - un dossier. Bien que ce domaine relève généralement d’un ordre de gouvernement supérieur, la conformité aux lois relève des organismes locaux d’application de la loi et de leurs représentants. En informant et en éduquant les usagers de la route, en appliquant la réglementation en place et en comprenant mieux les collisions et les risques connexes, les autorités peuvent contribuer largement à rendre les usagers plus alertes et plus respectueux des lois. Il faut mettre tout particulièrement l’accent sur la conformité et la compétence, surtout chez les conducteurs à risque élevé.

4. Éducation et information s’adressant aux usagers de la route – changement de culture

Pour réaliser de réels progrès – d’autres pays ont démontré que c’était possible –, nous devons penser autrement. Nous devons transformer notre culture : il ne faut plus accepter qu’un décès ou la perte d’un membre soit le résultat d’une collision, il faut que les élus, les professionnels du transport et les citoyens s’attendent à un système sécuritaire, exigent un système sécuritaire et refusent d’accepter qu’un bilan de morts élevé annuellement soit le juste prix à payer pour la mobilité. Tant que ce changement de culture n’aura pas lieu, de nombreuses mesures qui ont fait leurs preuves resteront dans les cartons et des vies seront perdues. La sécurité routière est un problème sérieux, auquel il faut s’attaquer avec autant de sérieux.

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Quelles sont les composantes de l’approche du système sûr?

Selon un paradigme de plus en plus présent à l’échelle internationale depuis quelques années, la prise en charge et la réduction de l’impact des traumatismes causés à l’humain par des collisions routières doivent être envisagées d’un point de vue systémique. C’est de ce paradigme qu’est née l’approche du "système sûr" ou approche systémique. Cela signifie tout simplement qu’il est essentiel d’atténuer l’impact des traumatismes sur l’humain par la prise de mesures multiples concernant les facteurs suivants :

• Aménagement du territoire - Les politiques de sécurité routière devraient être intégrées dans la planification urbaine.
• Routes sécuritaires – Les infrastructures devraient être prévisibles et clémentes (« pardonner » les erreurs). Dans les régions rurales, il peut s’agir d’ajouter des bandes rugueuses ou d’instaurer d’autres mesures pour réduire la fréquence des face-à-face et des sorties de route.
• Meilleur choix de solutions de mobilité - Il faut promouvoir un éventail de solutions de transport sécuritaires et confortables, afin de réduire le nombre de déplacements dans des véhicules individuels, ce qui aurait pour effet de réduire le nombre de décès sur les routes. En raison de l’importance du transport par véhicule personnel, les collectivités rurales peuvent avoir à conjuguer les efforts pour améliorer l’accessibilité et l’abordabilité du transport public avec des investissements dans les infrastructures routières pour répondre aux besoins des conducteurs.
• Vitesses sécuritaires - Les vitesses de déplacement doivent correspondre à la fonction de la route et à son degré de sûreté. Il peut être nécessaire de réduire la vitesse dans les courbes et les virages, et assurément à l’entrée des villages et villes.
• Véhicules sécuritaires – Le système protège mieux les usagers de la route et prévient les collisions. Les véhicules lents sont reconnus et correctement signalés en milieu rural.
• Usagers prudents – Les usagers de la route respectent la réglementation et prennent les mesures nécessaires pour les rendre sécuritaires en étant compétents, aptes, alertes, et en pleine possession de leurs facultés.
• Interventions après impact – Les décès évitables sont évités et la gravité des blessures est limitée pour réduire les souffrances.

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Qu’est-ce que le transport actif?

Le terme « transport actif » désigne toutes les formes de transport à propulsion humaine, comme la marche, le vélo, l’utilisation d’un fauteuil roulant, le patin à roues alignées ou la planche à roulettes. On peut même y ajouter l’équipement agricole circulant à basse vitesse, ou la voiture tirée par un cheval en région rurale. Il existe de nombreuses façons d’utiliser le transport actif, qu’il s’agisse de se rendre à pied à l’arrêt d’autobus, ou de se rendre à vélo à l’école ou au travail.

Les bienfaits du transport actif sont nombreux :

• pour la santé : le transport actif constitue une occasion de faire de l’activité physique régulièrement;
• sur le plan social : un transport actif accessible à l’ensemble des Canadiens favorise les interactions sociales;
• pour le transport en général : le transport actif permet de soulager la congestion routière;
• pour l’environnement : le transport actif est un mode de transport écologique qui contribue à réduire les émissions de gaz à effet de serre;
• sur le plan économique : le transport actif fait diminuer les dépenses en essence et en stationnement.

L’environnement bâti a une grande influence sur de nombreux enjeux de santé publique, dont l’activité physique, la saine alimentation, la santé mentale, l’équité en santé et la prévention des blessures. L’environnement bâti englobe les milieux physiques où nous évoluons dans notre vie quotidienne comme les bâtiments, les parcs, les écoles, les réseaux routiers et les autres infrastructures. Selon certaines études, les personnes qui vivent dans des collectivités privilégiant une utilisation mixte du territoire (p. ex., avec des commerces à distance de marche des résidences), des réseaux de rues connectés efficacement et une densité élevée sont plus actives que celles qui vivent dans des collectivités plutôt dépendantes à l’automobile.⁵

D’après le Victoria Transport Policy Institute, divers facteurs permettent d’expliquer pourquoi une grande réduction du nombre total des collisions est associée à une présence accrue du transport actif :

• Conditions de déplacement plus sécuritaires : les déplacements actifs et la prise en charge active de la sécurité ont tendance à augmenter avec l’amélioration des trottoirs, des passages pour piétons, des infrastructures cyclables, du paysage urbain, de contrôle de la vitesse de la circulation et des programmes de sensibilisation.
• Facteurs complémentaires : beaucoup de facteurs qui incitent à marcher et à pédaler, comme l’interconnexion des rues, le coût élevé du stationnement et de l’essence et le développement de collectivités compactes, ont aussi tendance à rendre les transports plus sûrs.⁶

Relation entre le transport actif sécuritaire et la santé

Le transport actif peut soutenir les approches directrices en matière de sécurité routière (Vers zéro mort, L'approche du système sûr). En fait, les avantages de l'approche "système sûr" peuvent servir de catalyseur à un cycle de rétroaction positive et de changement. Par exemple, lorsque les rues deviennent plus sûres, plus saines et mieux utilisées grâce à une meilleure conception, à la réduction du nombre et de la vitesse des véhicules et à l'amélioration de la qualité de l'air, davantage de personnes se sentent à l'aise pour utiliser des modes de transport actifs tels que la marche, le vélo et les transports publics. En fin de compte, cela contribue à des améliorations continues et à des réductions du nombre de véhicules-kilomètres parcourus.

Les avantages d’un système sûr bien conçu ne se limitent pas aux vies sauvées en évitant des collisions de la route par un recours accru au transport actif, car :

• l’application de l’approche du système sûr à l’utilisation des terres a une incidence sur la longueur des déplacements et les modes de déplacement;
• des routes et des infrastructures bien conçues incitent à circuler en véhicule motorisé à des vitesses sécuritaires et encouragent la marche, le vélo et l’utilisation du transport en commun.

Exemple de bonne pratique
Ville de Vancouver⁷ https://vancouver.ca/your-government/active-transportation-policy-council.aspx

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En quoi consiste le mouvement Villes et villages en santé?

Villes et villages en santé (VVS) est l’appellation française du mouvement international Healthy Communities/Healthy Cities, associé à des milliers de projets, d’initiatives et de réseaux dans le monde entier. Cette approche adopte une vision holistique des communautés, reconnaissant que « tout est lié à tout » et que « le tout est plus grand que la somme de ses parties ». Les initiatives VVS sont des projets collaboratifs multisectoriels intégrant des objectifs sociaux, économiques et environnementaux, pour le bien de toute la communauté pour renforcer la capacité des collectivités de promouvoir la santé de façon durable.⁷

Le mouvement Villes et villages en santé s’appuie sur les principes suivants :

• La santé est un état de complet bien-être physique, mental et social.
• Les facteurs sociaux, environnementaux et économiques sont des déterminants importants de la santé humaine et sont interreliés.
• Les gens ne peuvent réaliser leur potentiel de santé optimal s’ils ne prennent pas en charge les éléments qui ont une incidence sur leur bien-être.
• Tous les secteurs de la communauté sont interreliés. Cela signifie que les secteurs doivent diffuser leurs connaissances, leur savoir-faire et leurs points de vue, et travailler de concert à la création d’une communauté en santé.

Plusieurs processus contribuent à créer des villes et villages en santé :

• Engagement communautaire équitable
• Partenariats intersectoriels
• Engagement politique
• Politique de santé publique
• Développement des communautés fondé sur les atouts

Certaines des caractéristiques des villes et villages en santé :

• Environnement physique propre et sécuritaire
• Paix, équité et justice sociale
• Accès adéquat à de la nourriture, à de l’eau, à de l’hébergement, à un revenu, à du travail et à des loisirs, pour tous
• Accès adéquat à des soins de santé
• Possibilités d’apprentissage et d’acquisition de compétences
• Relations et réseaux solides, assurant un soutien mutuel
• Milieux de travail favorisant le bien-être des personnes et des familles
• Forte participation des résidents à la prise de décisions
• Riche héritage culturel et spirituel
• Économie diversifiée et dynamique
• Protection de l'environnement naturel
• Utilisation responsable des ressources pour en assurer la durabilité

En résumé, les collisions de la route sont prévisibles, donc évitables. Il n’y a pas de solution unique pour prévenir les collisions. Pour lutter contre le problème, une coordination et une collaboration étroites sont essentielles, grâce à une approche holistique et intégrée qui réunit plusieurs secteurs et domaines d’activité, comme nous l’avons décrit dans ce module.

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